Actes administratifs

Réunions du Conseil municipal
En fonction de l'actualité et des nécessités, plusieurs séances du Conseil municipal sont organisées chaque année.
Les décisions de cette assemblée sont prises sous forme de délibérations.
Le procès-verbal synthétise les décisions et les débats de chaque conseil.
Lors d’une séance, M. le Maire informe des décisions qu’il a prises par délégation.

- Prochain Conseil Municipal : 

- Liste des délibérations :
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26/09/2022 : consulter le document ici
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 14/11/2022 : consulter le document ici
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12/12/2022 : consulter le document ici
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 27/02/2023 : consulter le document ici
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 03/04/2023 : consulter le document ici
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 05/06/2023 : consulter le document ici
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18/09/2023 : consulter le document ici 
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 16/10/2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20/11/2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18/12/2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12/02/2024
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18/03/2024


- Procès verbaux :
PV du Conseil municipal du 26/09/2022 : consulter le document ici
PV du Conseil municipal du 14/11/2022 : consulter le document ici
PV du Conseil municipal du 12/12/2022 : consulter le document ici
PV du Conseil municipal du 27/02/2023 : consulter le document ici
PV du Conseil municipal du 03/04/2023 : consulter le document ici
PV du Conseil municipal du 5/06/23
PV du Conseil municipal du 18/09/23
PV du Conseil municipal du 18/10/23
PV du Conseil municipal du 18/12/23

- Délibérations :
DELIB_2022_37_Décision modificative N°3 au budget principal 2022
DELIB_2022_38_Extinction d’une dette auprès d’une entreprise
DELIB_2022_39_Approbation du rapport de la CLECT
DELIB_2022_40_Participation au raccordement au réseau BT
DELIB_2022_41_Assurances statutaires 2023-2026
DELIB_2022_42_Règlement intérieur de la ludothèque
DELIB_2022_43_Modification du tableau des effectifs
DELIB_2022_44_Débat d'Orientation Budgétaire
DELIB_2022_45_Reversement d’un excédent du budget annexe de l’OAP en faveur du budget principal
DELIB_2022_46_Subventions scolaires 2022-2023
DELIB_2022_47_Subventions aux associations
DELIB_2022_48_Modification du tableau des effectifs permanents
DELIB_2022_49_Modification du tableau des effectifs non permanents
DELIB_2022_50_Plan de financement du terrain de basket
DELIB_2022_51_Achat de la parcelle YT25
DELIB_2022_52_Recensement de la voirie communale et des chemins ruraux
DELIB_2022_53_Convention tripartite 2022 VRA SIEPV MONTELIER travaux défense incendie
DELIB_2022_54_Adhésion au service de remplacement du CDG26
DELIB_2022_55_Motion d'alerte sur les finances locales
DELIB_2022_56_DM N°5 au budget principal
DELIB_2022_57_Budget Principal 2023
DELIB_2022_58_Modification du tableau des effectifs non permanents
DELIB_2022_59_Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
DELIB_2022_60_Adhésion à la mission de médiation obligatoire du CDG 26
DELIB_2022_61_Garantie d'emprunt pour la construction de 34 logements par SDH - Les Floralies
DELIB_2022_62_Convention avec VALRIM pour la prise en charge du raccordement au réseau électrique chemin Montmartel pour 35 logements
DELIB_2022_63_Convention de prestation de services pour l'entretien des équipements 2023-2027 avec VRA
DELIB_2022_64_Convention sur l'installation d'une sirène raccordée au Système d'Alerte et d'Information des Populations (SAIP)
DELIB_2022_65_Avis sur la demande d'autorisation d’ouverture dominicale des commerces pour 2023
DELIB_2022_66_Plan de financement de la rénovation de l'éclairage à l'école Mélusine
DELIB_2023_01_Déclassement d'une partie de la parcelle ZP202 - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_02_Subvention exceptionnelle à Art et Culture - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_03_Subvention exceptionnelle à l’Ensemble Vocal de Fauconnières - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_04_Subvention à Chabeuil Aide et Partage - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_05_Convention d’objectifs et de financement de la ludothèque 2022-2026 avec la CAF - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_06_Modification du tableau des effectifs permanents - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_07_Ratio d’avancement de grade - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_08_Modification du R.I.F.S.E.E.P. - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_09_Avenant à la convention assistance retraite avec le CDG26 - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_10_Travaux d’éclairage public - Aménagement Quartier Ouest- RD 119 et RD 143 convention de délégation - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_11_Convention avec le CDG26 - Accompagnement des dossiers ARE, rupture conventionnelle et indemnités licenciement - Affichée le 07-03-2023
DELIB_2023_12_Approbation du compte de gestion du budget principal 2022 - Affichée 06-04-2023
DELIB_2023_13_Approbation du CA 2022 et affectation des résultats du budget principal - Affichée le 06-04-2023
DELIB_2023_14_ DM N°1 au budget principal 2023 - Affichée le 06-04-2023
DELIB_2023_15_Approbation de compte de gestion Budget annexe OAP 2022 - Affichée le 06-04-2023
DELIB_2023_16_Approbation du CA 2022 et affectation résultats budget ANNEXE - Affichée le 06-04-2023
DELIB_2023_17_BP annexe prévisionnel 2023 - Affichée le 06-04-2023
DELIB_2023_18_Fixation des taux des taxes locales 2023 - Affichée le 06-04-2023
DELIB_2023_19_Mise en place du service Dispositif de Recueil - Affichée le 06-04-2023
DELIB_2023_20_Modification du tableau des effectifs permanents - Affichée le 06-04-2023
DELIB_2023_21_Acquisition d’un local à la résidence Artémis - Affichée le 06-04-2023
DELIB_2023_22_Subvention au Comité des fêtes de Fauconnières - Affichée le 06-04-2023
DELIB_2023_23_Décision modificative n°2 au budget principal 2023
DELIB_2023_24_Amendes de police 2023
DELIB_2023_25_Garantie d’emprunt pour la construction de 20 logements PSLA « Les Floralies » par Habitat Dauphinois
DELIB_2023_26_Règlements intérieurs du centre de loisirs, du centre de loisirs extrascolaire et des services du périscolaire
DELIB_2023_27_Modification du tableau des effectifs permanents
DELIB_2023_28_Désignation du référent déontologue des élus
DELIB_2023_29_Servitude de passage au profit du SDED - Les Petits Champs
CA_DELIB_2023_23_Certificat administratif pour erreur sur DELIB_2023_23
DELIB_2023_30_Décision modificative n°2 au budget principal 2023
DELIB 2023-31 Décision modificative N°1 au budget annexe OAP 2023
DELIB 2023-32 Modification du tableau des effectifs
DELIB_2023_33_Modalités de remboursement de frais relatives aux élus
DELIB_2023_34_ Dénomination de la voie au lotissement Le Clos des Champs
DELIB_2023_35_ approbation rapport CLECT 2023
DELIB_2023_36_Rapport annuel de Valence Romans Agglomération de 2022
DELIB_2023_37_Rapport annuel du SDED de 2022
DELIB_2023_38 Approbation du projet Plan Local d'Urbanisme
DELIB_2023_39 Institution de Droit de Préemption Urbain
DELIB_2023_40 Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024
DELIB_2023_41 Approbation du mode de gestion et de la durée d'amortissement des biens dans le cadre momenclature budgétaire et comptable M57
DELIB_2023_42 Débat d'orientation budgétaire 2024
DELIB_2023_43-Reversement d'un excédent du budget annexe de l'OAP en faveur du budget principal
DELIB_2023_44-Décision modificative N°3 au budget principal 2023
DELIB_2023_45-Approbation du règlement budgétaire et financier de la commune à compter du 1er Janvier 2024
DELIB_2023_46-Subventions scolaires 2023-2024
DELIB_2023_47- Subventions aux associations 2023.
DELIB_2023_48-Participation aux frais de scolarité d'enfants accueillis dans les classes ULIS
DELIB_2023_49- Participation aux frais de scolarité d'un enfant accueilli dans un institut Médico-Educatif
DELIB_2023_50-Adhésion au contrat groupe risque frais de santé porté par le CDG26
DELIB_2023_51- Adhésion au contrat groupe assurance prévoyance porté par le CGD26
DELIB_2023_52_Modification du tableau des effectifs des emplois permanents et non permanents
DELIB_2023_53-Contrat de mixite sociale intercommunal de Valence Romans Agglo 2023-2025
DELIB_2023_54_Recensement de la voirie communale et des chemins ruraux
DELIB_2023_55_Convention de mise à disposition de services entre les communes de Montélier et Bourg-les-Valence
DELIB_2023_56 Budget principal 2024
DELIB_2023_57 Complément sur la durée d'amortissement
DELIB_2023_58 Centre technique municipal plan de financement prévisionnel
DELIB_2023_59 plan de financement de la construction d'un terrain de basket
DELIB_2023_60 Achat de terrain parcelle YK6
DELIB_2023_61 Avis sur la demande d'autorisation d'ouverture dominicale des commerces pour 2024
DELIB_2024_01 Vidéoprotection
DELIB_2024_02 Subvention exceptionnelle
DELIB_2024_03 - 1 Subvention exceptionnelle
DELIB_2024_04 Prime pouvoir d'achat 
DELIB_2024_05 Attribution exceptionnelle
DELIB_2024_06 Convention assistance retraite
DELIB_2024_07 Programme Logement Habitat
DELIB_2024_08_Approbation du compte de gestion du budget principal 2023
DELIB_2024_09_élection du président de séance pour les CA
DELIB_2024_09A_Approbation du CA 2023 et affectation des résultats du budget principal
DELIB_2024_10_DM N°1 au budget principal 2024
DELIB_2024_11_Approbation de compte de gestion Budget annexe OAP 2023
DELIB_2024_12_Approbation du CA 2023 et affectation résultats budget annexe OAP
DELIB_2024_13_BP ANNEXE 2024 OAP
DELIB_2024_14_Taux des taxes locales 2024
DELIB_2024_15_Subvention au Comité des Fêtes de Fauconnières
DELIB_2024_17_Garantie d’emprunt à Habitat Dauphinois pour le projet « les Camélias"
DELIB_2024_18_Modalités de concertation du public ZAENR
DELIB_2024_19_Convention d’occupation partielle du domaine public et de gestion des aménagements cyclables du Plan Vélo Intercommunal
DELIB_2024_20_ Rachat du lot 1 au lotissement Les Floralies

DELIB_2024_21_Décision modificative n°2 au budget principal 
DELIB_2024_22_Convention de mise à disposition de services Chabeuil-Montélier
DELIB_2024_23_Convention d'utilisation et d'animation d'un équipement sportif (terrain de basket-ball) et mise à jour du plan de financement
DELIB_2024_24_Amendes de police 2024


- Décisions :
DECIS_2022_13_Convention d'occupation précaire du domaine public - affichée le 05/07/2022
DECIS_2022_14_Tarifs restaurants scolaires 20222-2023
DECIS_2022_15_Location du garage sie rue de la Jouterie - Affichée le 07/09/2022
DECIS_2022_17_MAPA de travaux du restaurant scolaire : attribution des lots 1 et 2
DECIS_2022_18_Tarif repas des aînés du 15/12/2022 - Affichée 11/10/2022
DECIS_2022_19_Barème des photocopies 2023 - Affichée 11/10/2022
DECIS_2022_20_Tarif des droits de place 2023 - Affichée 11/10/2022
DECIS_2022_21_Tarif des concessions de cimetière 2023 - Affichée 11/10/2022
DECIS_2022_22_Tarif de location de mobilier 2023 - Affichée 11/10/2022
DECIS_2022_23_Tarif Dispersion des cendres 2023 - Affichée 11/10/2022
DECIS_2022_24_Travaux du restaurant scolaire
DECIS_2022_25_MAPA - Prestations de coordination SPS pour les travaux d'aménagement des quartiers "Entrée Ouest" de l'agglomération RD119 et RD143
DECIS_2022_26_Attribution du MAPA de travaux de voirie 2023-2024
DECIS_2022_27_Attribution du MAPA de travaux d’aménagement des quartiers "Entrée Ouest" de l'agglomération RD 119 et RD 143 à Montélier
DECIS_2023_01_Don de l'association "Jardin de Flore"
DECIS_2023_02_Aide sociale : "Acte non publiable"
DECIS_2023_03_Travaux de création d'un city stade
DECIS_2023_04 Convention d'occupation précaire du domaine public - Affichée le 09-03-2023
DECIS_2023_05_Avennat à la convention d'honoraires des frais d'avocats - Affichée le 22/06/2023
DECIS_2023_06_Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre quartiers "Entrée Ouest" - Affichée le 06/06/2023
DECIS_2023_07_MAPA de travaux du restaurant scolaire - Attribution des lots 3 à 14
DECIS_2023_08_Tarif cinéma de plein air du 09 juin 2023 - Affichée le 06/06/2023
DECIS_2023_09_Tarif centre de loisirs 2023-2024 - Affichée le 15-06-2023
DECIS_2023_10_Tarif étude 2023-2024 - Affichée le 15/06/2023
DECIS_2023_11_Tarif garderie périscolaire 2022-2023 - Affichée le 15/06/2023
DECIS_2023_12_Tarif restaurants scolaires 2023-2024 - Affichée le 15/06/2023
DECIS_2023_13_Barème des photocopies 2024 - Affichée le 15/06/2023
DECIS_2023_14_Tarif des droits de place 2024 - Affichée le 15/06/2023
DECIS_2023_15_Tarif des concessions de cimetière 2024 - Affichée le 15/06/2023
DECIS_2023_16_Tarif de location de mobilier 2024 - Affichée le 15/06/2023
DECIS_2023_17_Tarif de location de salles 2023/2024 - Affichée le 15/06/2023
DECIS2023_17A_ tarifs de la buvette pour les animations de la commune
DECIS_2023_18_Prestation de service - relevés topographiques pour le futur CTM - Affiché le 03-07-2023
DECIS_2023_19_AMO contrats d'assurance - Affiché le 07-07-2023
DECIS_2023_20_Achat de matériel informatique - Mairie et Médiathèque - Affiché le 07-07-2023
DECIS_2023_21_Achat de matériel pour le service DR cartes d'identités - passeports
DECIS_2023_22_prestations évaluations des dommages Charpak
DECIS_2023_23_MAPA de service - visite technique Charpak
DECIS_2023_24_MAPA de service visite technique complémentaire Charpak
DECIS_2023_25_MAPA de service sécurisation Charpak
DECIS_2023_26_Prestation de service bureaux de contrôle ST
DECIS_2023_27_Travaux mur du Puits Fauconnières
DECIS_2023_28_MAPA de travaux aménagement micro-crèche-attribution des lots
DECIS_2023_30_MAPA assurances 2024 2027
DECIS_2023_29 - Aide sociale
DECIS_2023_30 REPAS DES AINES 2023

Arrêtés du Maire
Vous trouverez ci-dessous les différents arrêtés pris par M. le Maire.

- Arrêtés du Maire :
ARRETE_2022_76_Virements de crédits Budget commune (DM3) - Affiché le 08/07/2022
ARRETE_2022_86_ARRETE_2022_86_Arrêté municipal d’interdiction d’utilisation du terrain d'honneur du complexe sportif le Prieuré du 05/09/2022 au 31/12/2022 - Affiché le 01/09/2022
ARRETE_2022_87_Interdiction permanente de stationner sur le parking ouest du gymnase - Affiché le 25/08/2022
ARRETE_2022_105_Extinction de l'éclairage public
ARRETE_2022_106_Alignement de voirie
ARRETE_2022_113_Extinction de l'éclairage public - Affichée le 18/11/2022
ARRETE_2022_123_Alignement de voirie
ARRETE_2023_01_ Fête des Laboureurs 2023
ARRETE_2023_02_Arrêté municipal d'interdiction d'utilisation du terrain d'honneur au stade du Prieuré
ARRETE_2023_03_Campagne de capture de chats errants
ARRETE_2023_12_Campagne de capture de chats errants
ARRETE_2023_17_Arrêté prescrivant l'enquête publique relative au projet de révision du Plan Local d'Urbanisme - Affiché le 14-03-2023
ARRETE_2023_21_Arrêté portant modification des limites de l'agglomération de Montélier sur la route communale chemin de la Pimpie - Affiché le 04-04-2023
ARRETE_2023_22_Arrêté portant modification de la zone 30 au hameau de Fauconnières - Affiché le 04-04-2023
ARRETE_2023_27_Arrêté portant nomination d'un membre du CCAS suite à une démission - Affiché le 21/04/2023
ARRETE_2023_31_Arrêté modificatif portant institution d'une régie de recettes - Affiché le 22-05-2023
ARRETE_2023_32_Arrêté modificatif portant nomination d'un régisseur et de mandataires - Affiché le 22-05-2023
ARRETE_2023_38A_Arrêté autorisant l’implantation de terrasse ou d’étalage sur le domaine public - Affiché le 12/06/2023
ARRETE_2023_57_Arrêté de fermeture de l'école Charpak pour problème de sécurité du bâtiment - Affiché le 04/07/2023
ARRETE_2023_58A_Arrêté portant autorisation de stationnement 1 d’un véhicule taxi sur la commune de Montélier - Affiché le 06-07-2023
ARRETE_2024_01_Fête des laboureurs 2024
ARRETE_2024_02_Sécurité incendie 2024

- Arrêtés municipaux de voirie :
N°088- Spie Citynetworks - Arrêté de circulation annuel pour la maintenance du réseau d'éclairage public - Année 2023
N°01- Constructel - remplacement poteaux - D143 et chemin de Bel Ebat - 11-01-23 -- 11-02-23- empiètement
N°02- Lapize de Sallée - allée des violettes - fouille et tranchée enedis - 30-01--03-02-23 - alternat manuel
N°03- Eurovia - D143 - réfection chaussée - 26-01-23--10-02-23 - fermeture
N°04- SAS Cheval TP - chemin du Clos - création branchement assainissement - 25-01--26-01-2023 - fermeture ciculation
N°05- Lapize de Sallée - rue de l'éolienne - fouille et tranchée enedis - 30-01--03-02-23 - alternat manuel
N°06- Commune de Montélier - chemin du Clos - Mofifications de circulation - 30-01--30-06-2023
N°07- Eurovia - D143 - réfection chaussée - 31-01-23--14-02-23 - fermeture - Affiché le 31/01/2023
N°08- Eurovia - RD119, RD143 et chemin du Clos - Aménagement du quartier Entrée ouest - 27-01--30-06-2023 - empiètement -  affiché le 31-01-2023
N°09- Service espaces verts - arrêté d'interdition de stationner - places le long de RD538 - 07-08-09-février 2023 -  affiché le 31-01-2023
N°10- Commune de Montélier - instauration d'un sens unique du 01-02-2023 au 30-06- 2023 rue des Floralies - affiché le 31-01-2023
N°11- ATRII Concept - rue de l'église - travaux réfection de façade - 06-02--10-02-23 - fermeture circulation -  affiché le 31-01-2023
N°12- Giammatteo réseaux - allée des Campanules - terrassement pour déplacement câble enedis - 06-02-2023 -  affiché le 31-01-2023
N°13- Service espaces verts - avenue des Préalpes - intervention dans massifs - 01-02--03-02-2023 - alternat - affiché le 31-01-2023
N°14- SIEPV - chemin du Clos - branchement AEP - 06-02-2023 - fermeture circulation - Affiché le 03-02-2023
N°15- Eurovia - D143 - Travaux pur chantier RD119- 14-02-23--07-03-23 - fermeture - Affiché le 03-02-2023
N°16- Société Drôme assainissement - rue du Commerce - neutralisation d'une cuve enterrée avec stationnement d'une toupie - 17-03-2023- fermeture circulation - Affiché le 24/02/2023
N°17- SIEPV - rue des Santons - branchement AEP - 03-04--04-04-2023 - fermeture circulation - Affiché le 23-02-23
N°18- SPIE - chemin du Clos - terrassements pour adduction - 27-02--10-03-2023 - alternat - Affiché le 23-02-23
N°19 - Eurovia - RD119 - fermeture circulation entre RD538 et chemin du Clos - 03-03-23--31-03-23
N°20- Abrogation Arrêté N°15 - Affiché le 24/02/2023
N°21- Battaglino Déconstruction - dépose du réseau aérien et des poteaux - RD 143 (en agglomération) - alternat K10 - Affiché le 23-02-23
N°22- INEO - rue des Lilas et rue de la Résistance - réfection enrobé - 27-02 et 28-02 - fermeture et empiètement - Affiché le 24/02/2023
N°23- Chapon TP - allée des Violettes et rue Robinson - renouvellement de conduites AEP - empiètement 02/03/2023--07/04/2023 - Affiché le 01/03/2023
N°24- ERT Technologies - 9 avenue du Vercors - raccordement fibre avec ouverture de chambre - 17-03-2023 - empiètement - Affiché le 09/03/2023
N°25- MR Bâtiment - rue du château - stationnement grue et mise en place - 13-03--31-03- interdiction stationner 1 jour et fermeture circulation
N°26- Commune de Montélier - chemin du Clos - Modifications de circulation - 30-01--30-06-2023
N°27- SBTP - rue Robinson - pose massifs pour EP - 13-03--07-04-2023 - empiètement - Affiché le 13-03-2023
N°28 - Eurovia - RD119 - fermeture circulation entre RD538 et chemin du Clos - prolongation jusqu'au 07-04-2023 - Affiché le 31-03-2023
N°29- Arrêté de stationnement - Eurovia - mise en place des PAV - divers lieux - interdiction de stationner - Affiché le 03/04/2023
N°30- Eurovia - chemin des Marteaux - mise en place PAV - 03-04--14-04-23 - alternat manuel - Affiché le 03-04-2023
N°31- Eurovia - chemin de la Pimpie - mise en place de conteneurs phase 1 - 05-04-23--07-04-23 - fermeture circulation
N°32- Eurovia - chemin de la Pimpie - mise en place de conteneurs phase 2 - fermeture circulation - Affiché le 07-04-2023
N°33- Arrêté de stationnement - Eurovia - mise en place des PAV - 08-04--14-04-2023 - Affiché le 07-04-2023
N°34- SIEPV - 15 allée des Bons Amis - branchement AEP - 17-04-2023 - fermeture circulation - Affiché le 07-04-2023
N°35- Eurovia et SOLS - RD538 - travaux bas-côtés - 24/04/2023 -- 29/04/2023 - Alternat feux tricolores - Affiché le 21/04/2023
N°36- Eurovia - reprise de béton sur trottoirs - RD119 - 27-04--05-05-2023 - feux tricolores
N°37- Eurovia et SOLS - avenue de Provence - réfection trottoir - Prolongation juqu'au 05-05-23- feux tricolores - Affiché le 28-04-2023
N°38- SIEPV - rue du puits - branchement AEP - 22-05-2023 - alternat feux tricolores - Affiché le 17-05-2023
N°39- MR Bâtiment - avenue de Provence - livraison de matériaux - 27-05-2023 - alternat manuel - Affiché le 17-05-2023
N°40 - Eurovia - construction giratoire - RD119 du PR8+850 au PR9+135 - 30-05--28-07-23 - fermeture circulation - Affiché le 17-05-2023
N°41- GAUDIN Adrien - rue de l'église - 4 places de stationnement - mariage - 27-05-23 - Affiché le 17-05-2023
N°42- YALAOUI Karim - devant 9 avenue de Provence - 2 places de stationnement - stationnement véhicules pour travaux de rénovation - Affiché le 26-05-2023
N°43- ENSIO - rue des Lilas - pose d'une chambre - 21-06--30-06-23 - alternat tricolore - Affiché le 26-05-2023
N°44- Commune de Montélier - rue Robinson - Modifications de circulation - 14-06-2023--28-07-2023 - Affiché le 13-06-23
N°45- VEOLIA EAU - rue des Bouviers - dépotage hydrocureurs - 19-06-2023- empiètement - Affiché le 16-06-2023
N°46- Commune de Montélier - chemin du Clos - Modifications de circulation - 30-01--30-06-2023 - Affiché le 21-06-2023
N°47- Eurovia - RD119, RD143 et chemin du Clos - Aménagement du quartier Entrée ouest - 27-01--30-06-2023 - empiètement - Affiché le 21-06-2023
N°48- LDTP canalisations - rue des Lilas - création branchement telecom - alternat - Affiché le 21-06-2023
N°49- LDTP canalisations - chemin de la Roche - création branchement telecom - alternat - Affiché le 21-06-2023
N°50- Entreprise Comte - parking Orée du Bois - interdiction de stationner partie sud - 22-06-23--30-06-23 - Affiché le 21-06-2023
N°51- Société drômoise de travaux - avenue de Provence et rue des Charmilles - pose fibre - 10-07--14-07-23 - empiètement - Affiché le 21-06-2023
N°52- Serpollet - RD143 PR10+410 - dépose transfo ENEDIS - 07-07-23--31-07-23- empiètement - Affiché le 21-06-2023
N°53- Commune de Montélier - Montélier en fête - 08-07-2023 - Affiché le 30-06-2023
N°54- A2R BTP - rue du Commerce - stationnement poids lours sur chaussée - 30-06-2023- fermeture circulaton - Affiché le 29-06-23
N°55 - Déménagements Julliard - stationnement camion sur chaussée - 01-08-2023 - fermeture circulaton - Affiché le 29-06-23
N°56 - GIAMMATTEO RESEAUX - Rue du Château - stationnement nacelle 12-07-2023--13-07-2023 - fermeture circulation affiché le 06.07.2023
N°57- Renfortec - allée des Mûriers - dérogation tonnage - 03-07--04-07-2023 - Affiché le 30-06-2023
N°58- ENSIO - rue des Jardins - réparation chambre telecom - 05-07-2023 - alternat tricolore - Affiché le 30-06-2023
N°59- Commune de Montélier - parking Orée du Bois - interdiction de stationner partie sud - jusqu'au 31-12-2023 - Affiché le 30-06-2023
N°60- SIEPV - avenue du Vercors - déplacement regard compteur - 05-07-2023 - alternat tricolore - Affiché le 04/07/2023
N°61 - ETS LAPIZE DE SALLEE - CR 12 - tranchée en bordure de chaussée et pose borne - 24.04.23-11.08.23 - empiètement - Affiché le 13-07-2023
N°62 - Eurovia - fermeture circulation entre RD143 - RD119 - chemin du Clos -17-07-2023 - Affiché le 13-07-2023
N°63 - Eurovia - Prolongation arrêté N°40 - Construction giratoire - RD119 du PR8+850 au PR9+135 - 30-05--04-08-23 - fermeture circulation - Affiché le 13-07-2023
N°64 - Eurovia - Construction giratoire - RD119 du PR8+850 au PR9+135 -RD143-Chemin du Clos- du 26-07-23 au 28-07-23 - fermeture circulation - Affiché le 13-07-2023
N°65 - SOGEA - Rue des Lilas - Extension du réseau EU -17-07-2023--15-08-2023 - Fermeture Circulation- Affiché le 18-07-2023
N°66 - Entreprise 26 - Réfection des enrobés -Avenue du Vercors - du 24-07-23 au 28-07-23 - fermeture circulation - affiché le 20-07-2023
N°67 - Fête de l'Agriculture - Espace salle Marcel Pagnol - Fauconnières - Montélier - 02-09-2023--03-09-2023- Affiché le 28-07-2023
N°68 - Entreprise 26 - prorogation de l'arrêté N°66 -Réfection des enrobés - Avenue du Vercors - du 24-07-23 au 28-07-23 - fermeture circulation - Affiché le 28-07-2023
N°78- MAS - RD119 - marquage-signalisation - du 25 au 29-09-2023 - alternat tricolore - Affiché le 21-09-2023
ARRÊTÉ N°VAL-2023-232-AT

ARRÊTÉ N°01 DU 10/01/2024 - Arrêté de circulation de l’entreprise SPIE CITYNETWORKS
ARRÊTÉ N°02 DU 16/01/2024 - Arrêté de circulation de GIAMMATTEO-RESEAUX
ARRÊTÉ N°03 DU 16/01/2024 - Arrêté de circulation de GIAMMATTEO-RESEAUX
ARRÊTÉ N°04 DU 16/01/2024 - Arrêté de circulation - travaux d'elagage - Rue de la Renaissance 
ARRÊTÉ N°16 DU 25/02/2021 - Arrêté de circulation - Rue de la Renaissance 1
ARRÊTÉ N°05 DU 23/01/2024 - Arrêté de circulation de l’entreprise EUROVIA